Onglet Réponse — assemblage du dossier de réponse, sélection de la méthode de réponse, gestion des révisions et approbations
Last updated: March 29, 2026 by Steve
Réponse
L'onglet Réponse est l'endroit où les SAO gèrent la réponse finale au demandeur. Cela comprend la définition du résultat, le suivi des frais, l'obtention des approbations et l'enregistrement de la manière dont la réponse a été livrée.
Définition du résultat
Définissez le résultat de la demande selon l'une des options suivantes :
| Résultat | Description |
|---|---|
| Divulgation complète | Tous les documents pertinents sont divulgués sans caviardage. |
| Divulgation partielle | Certains documents ou portions de documents sont retenus en vertu des exemptions applicables. |
| Retenus | Tous les documents pertinents sont retenus dans leur intégralité. |
| Aucun document | Aucun document pertinent à la demande n'a été trouvé. |
| Retirée | Le demandeur a retiré la demande avant son achèvement. |
Révisions et approbations
Si votre processus exige une approbation avant l'envoi de la réponse :
- Ajoutez des réviseurs en cliquant sur Ajouter un réviseur et en sélectionnant les utilisateurs appropriés.
- Chaque réviseur reçoit une notification et peut réviser le dossier de réponse.
- Les réviseurs approuvent ou rejettent la réponse, avec des commentaires si nécessaire.
- Toutes les décisions des réviseurs doivent être obtenues avant que la demande puisse être fermée.
Suivi des frais
Enregistrez les frais associés à la demande :
- Montant évalué — Les frais calculés selon le barème de frais de votre organisation.
- Montant payé — Le montant que le demandeur a payé.
- Statut de l'exonération — Si une exonération de frais a été accordée (totale ou partielle).
Enregistrement de la réponse
Lorsque la réponse est prête à être envoyée :
- Définissez la méthode de réponse (par ex., courriel, courrier, en personne).
- Enregistrez la date de réponse.
- Une fois la réponse livrée, faites passer la demande au statut Fermée.